ANSM
Menu icoMenu232White icoCross32White
<
>
  • Présentation
  • Voile radio-commandée
  • Voile au féminin
  • L'équipe
  • Projet associatif
  • Vie du club
  • Actualités du club

Ajoutez un logo, un bouton, des réseaux sociaux

Cliquez pour éditer
  • ANSM
  • Accueil ▴▾
  • Le club ▴▾
    • Présentation
    • Voile radio-commandée
    • Voile au féminin
    • L'équipe
    • Projet associatif
    • Vie du club
    • Actualités du club
  • icoCertificate32Dark
    Régates ▴▾
    • La Mandréenne 2026
    • Régate du Muguet 2026
    • Comptabilisation des points participations Régates
    • Comptes-rendus/résultats régates
  • Boutique ▴▾
  • Se connecter
  • Présentation
  • Voile radio-commandée
  • Voile au féminin
  • L'équipe
  • Projet associatif
  • Vie du club
  • Actualités du club
  • La Mandréenne 2026
  • Régate du Muguet 2026
  • Comptabilisation des points participations Régates
  • Comptes-rendus/résultats régates
Présentation Voile radio-commandée Voile au féminin L'équipe Projet associatif Vie du club Actualités du club
Retour
Réforme de la francisation des navires de plaisance

Réforme de la francisation des navires de plaisance

A la suite de cette réforme, le bureau de douane de Toulon-La Seyne ferme définitivement au 1er janvier 2022. Vous trouverez en pièce jointe un courrier de la Préfecture détaillant les nouveaux interlocuteurs auxquels s'adresser pour les différentes démarches relatives à la francisation.

Pour les démarches telles que :

  • mutation de propriété,
  • duplicata d'acte,
  • changement de nom de navire,
  • paiement de la DAFN,

utiliser le service en ligne du ministère de la Mer www.demarches-plaisance.gouv.fr

Documents
icoPaperclip32Dark reforme francisation plaisance.pdf
icoFacebook35Color icoComment35Color
icoFacebook35Color icoComment35Color
0 commentaire(s)
Connectez-vous pour laisser un commentaire
Consultez également
"Les Plastiques en pratique" du 21 mars

"Les Plastiques en pratique" du 21 mars

Lors de l’Atelier « Les Plastiques en pratique » du samedi 21 mars dernier, animé par Didier...

Jocelyne LAFFON
7 avril 2026
Conférence Météo par J.C. Gillion du 25 mars

Conférence Météo par J.C. Gillion du 25 mars

« Appréhender les super-cellules estivales en Méditerranée »Conférence Météo pour les...

Jocelyne LAFFON
7 avril 2026
J80 CNMT 2026 - 16ème édition

J80 CNMT 2026 - 16ème édition

Les 14 et 15 Mars s’est déroulée la régate de la Marine sur J80. Entre le samedi et le dimanche,...

Sylvie HOUDRÉ BONIFAIT
21 mars 2026
Retour sur "l'ANSM en balade à Aix le 24 février"

Retour sur "l'ANSM en balade à Aix le 24 février"

La Fondation Planque - Galerie La Fontaine Obscure : La journée a été placée sous le signe du...

Muriel CANSIER
15 mars 2026
Retour sur la randonnée du dimanche 1er mars

Retour sur la randonnée du dimanche 1er mars

Randonnée pédestre sur notre presqu'île de charme : Un groupe de 24 personnes, composé des...

Jean BOUVIER
15 mars 2026
TOUT SCHUSS CUP 2026, une troisième édition très<br />
disputée !

TOUT SCHUSS CUP 2026, une troisième édition très
disputée !

Organisée par l’ANSM, la troisième édition de la Tout Schuss Cup de Laser RC s’est déroulée le...

Jean Pierre VAUTHIER
9 février 2026
icoFacebook24Color
  • Plan du site
  • Licences
  • Mentions légales
  • CGUV
  • Paramétrer les cookies
  • Se connecter
  • Propulsé par AssoConnect, le logiciel des associations Sportives