Menu icoMenu232White icoCross32White
<
>
Retour
Réforme de la francisation des navires de plaisance

Réforme de la francisation des navires de plaisance

A la suite de cette réforme, le bureau de douane de Toulon-La Seyne ferme définitivement au 1er janvier 2022. Vous trouverez en pièce jointe un courrier de la Préfecture détaillant les nouveaux interlocuteurs auxquels s'adresser pour les différentes démarches relatives à la francisation.

Pour les démarches telles que :

  • mutation de propriété,
  • duplicata d'acte,
  • changement de nom de navire,
  • paiement de la DAFN,

utiliser le service en ligne du ministère de la Mer www.demarches-plaisance.gouv.fr

Documents
icoPaperclip32Dark reforme francisation plaisance.pdf
0 commentaire(s)
Aucun commentaire pour le moment.
Consultez également
Remise des prix du CVAT, saison 2020-2022

Remise des prix du CVAT, saison 2020-2022

La remise des prix du CVAT 2020–2022 a eu lieu le 11 juin dans le cadre très agréable du Club...

Jean-Christophe GILLION
29 juin 2022
3e édition des Voiles Roses : évasion et partage en mer

3e édition des Voiles Roses : évasion et partage en mer

Samedi 18 juin, les skippers et bénévoles de l'ANSM se sont mobilisés pour offrir une sortie en...

Sophie GRISON
24 juin 2022
Puces nautiques 2022 de l'APM

Puces nautiques 2022 de l'APM

L'APM organise ses Puces nautiques le dimanche 12 juin 2022 de 8 heures à 16 heures.Lieu :...

7 juin 2022
L'ANSM s'associe au "No Plastic Challenge"

L'ANSM s'associe au "No Plastic Challenge"

La section Mer Propre de l'ANSM s'associe au "No Plastic Challenge" initié par l’association "No...

2 juin 2022
Week-end de régates sportif et festif avec l'ANSM

Week-end de régates sportif et festif avec l'ANSM

La rade de Toulon et le port de Saint-Mandrier ont connu une forte animation le week-end des 30...

Sophie GRISON
8 mai 2022
La Mandréenne : retour de l'IRC en rade de Toulon

La Mandréenne : retour de l'IRC en rade de Toulon

Organisée par l'ANSM, la première édition de cette régate IRC en équipage se tiendra les samedi...

Sophie GRISON
11 avril 2022